Le prochain conseil municipal de lège Cap-Ferret se déroulera le jeudi 25 février 2021 à 18 heures, salle de la Halle. 

Afin d’assurer la tenue de la réunion du Conseil Municipal dans des conditions conformes aux règles sanitaires, la séance se déroulera sans la présence du public. La réunion du Conseil Municipal sera diffusée en direct sur le Facebook live de la Ville. 

1 POLE FINANCES/ADMINISTRATION GENERALE/MARCHES/DEMOCRATIE PARTICIPATIVE/ VIE ECONOMIQUE

Rapporteur : Laetitia GUIGNARD

  • 1.1 Budget Principal de la Commune – Décision Modificative des crédits ouverts dans le cadre du quart des crédits d’investissement
  • 1.2 Budget des Villages – Décision Modificative des crédits ouverts dans le cadre du quart des crédits d’investissement
  • 1.3 Débat d’orientations budgétaires 2021 – Budgets principal et annexes
  • 1.4 Budget Communal – Admissions en non-valeur pour un montant total de 1733,37 € dont 274,10 € au SPIC Camping.
  • 1.5 Budget des Corps Morts – Admissions en non-valeur pour un montant total de 2078,75 €
  • 1.6 Budget des Villages Ostréicoles – Admissions en non-valeur pour un montant total de 10858,30 €

Rapporteur : Philippe de GONNEVILLE

  • 1.7 Présentation de la nouvelle organisation des services de la Mairie
  • 1.8 Personnel Communal- Modification du Tableau des effectifs- Ouverture et suppression de poste- Mise à jour du tableau des effectifs

Rapporteur : Nathalie HEITZ

  • 1.9 création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – (Article 3 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)

Rapporteur : Alain BORDELOUP

  • 1.10 Indemnités de suivi et d’orientation des élèves – personnels de l’enseignement artistique
  • 1.11 Personnel Communal – Mise en place du temps partiel et modalités d’application (agents titulaires- stagiaires et contractuels)
  • 1.12 Mise à disposition d’agents municipaux auprès du Centre de vaccination d’ARES

Rapporteur : Thomas SAMMARCELLI

  • 1.13 Conditions et modalités de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Collectivité au sein de la Commune

Rapporteur : Thierry SANZ

  • 1.14 Recrutement d’un Directeur Adjoint du Pôle Opérationnel contractuel en Contrat à Durée Indéterminée (CDI) à temps complet sur un emploi permanent- Reprise de la portabilité d’un contrat CDI antérieur au sein de la Collectivité.

Rapporteur : Evelyne DUPUY

  • 1.15 Délibération autorisant le recrutement d’agents non titulaires prévus par la loi du 26 janvier 1984
  • 1.16 Personnel Communal- Grille indiciaire de rémunération des Agents Temporaires de Police Municipale (ATPM) recrutés lors la saison estivale pour assurer au sein de la commune de LEGE CAP FERRET les missions de sécurisation de quartier- Année 2021
  • 1.17 Personnel Communal- Grille indiciaire de rémunération des Sauveteurs Aquatiques Recrutés pour la saison estivale sur les plages océanes du littoral de la commune de LEGE CAP FERRET

Rapporteur : Laure MARTIN

  • 1.18 Indemnités horaires et forfaitaires complémentaires applicable aux agents de la Fonction Publique Territoriale pour les élections
  • 1.19 Mise à jour du régime indemnitaire (RIFSEEP) relatif au versement du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) applicable à l’ensemble des agents communaux de la Commune de LEGE-CAP FERRET

Rapporteur : Catherine GUILLERM

  • 1.20 Recrutement d’un Chargé de mission environnement contractuel en CDI à temps complet sur un emploi permanent – Reprise de la portabilité d’un contrat CDI antérieur établi par un des trois versant de la Fonction Publique par un nouvel employeur public

Rapporteur : Evelyne DUPUY

  • 1.21 Indemnité horaire pour travail normal et intensif de nuit

Rapporteur : Alain BORDELOUP

  • 1.22 Construction d’une Ecole de Musique – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental –

Rapporteur : Nathalie HEITZ

  • 1.23 Modification de l’arrêté règlementant les marchés extérieurs de Lège-Cap Ferret.

Rapporteur : Philippe de GONNEVILLE

  • 1.24 Création d’une agence postale communale à la mairie annexe du Cap Ferret.
  • 1.25 Horaires d’ouvertures au public de la Mairie de Lège-Cap Ferret et des Mairies annexes.

Rapporteur : Véronique GERMAIN

  • 1.26 Convention entre l’Office de Tourisme de Lège-Cap Ferret et la Commune pour l’accueil des MNS intervenant sur les plages océanes entre le 10 juin et le 15 septembre sur le Camping des pastourelles – Validation du contrat de mise à disposition et du règlement intérieur.

Rapporteur : Philippe de GONNEVILLE

  • 1.27 Délégation de la gestion du service public du petit train du Cap Ferret

2 POLE TRAVAUX/SERVICES TECHNIQUES

Rapporteur : Thierry SANZ

  • 2.1 Convention de servitude au bénéfice de la Société ENEDIS – Autorisation signature par acte notarié

3 POLE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE/URBANISME/LOGEMENT

Rapporteur : Valéry de SAINT LEGER

  • 3.1 Projet de création d’une chambre funéraire : Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Thomas SAMMARCELLI

  • 3.2 Prescription de l’élaboration d’un Règlement Local de Publicité

Rapporteur : Catherine GUILLERM

  • 3.3 Zone de Préemption en faveur des espaces Naturels Sensibles (ZPENS) : Canal des Etangs, Dunes des ensablés, Le Grand Crohot, Les Abberts navalette, Rives de l’anse du sangla, antérieure à 1985

Rapporteur : Gabriel MARLY

  • 3.4 : Acquisition parcelle AM n° 20 partie, emplacement réservé n° 17, 27 bis chemin de la carasse, à Lège-Cap Ferret – Désignation du notaire
  • 3.5 Incorporation d’une emprise foncière d’environ 50 m² à détacher de la parcelle AM n° 50, Avenue de la mairie à Lège-Cap Ferret dans le domaine public communal

4 POLE VIE SCOLAIRE/JEUNESSE/FAMILLE/SOCIAL ET SOLIDARITE

Rapporteur : Marie DELMAS GUIRAUT

  • 4.1 Nouveau règlement d’attribution des places en crèche
  • 4.2 Composition de la commission d’attribution des places en crèches

5 POLE ENVIRONNEMENT/DEVELOPPEMENT DURABLE/AFFAIRES MARITIMES/METIERS DE LA MER/PLAGES

Rapporteur : Jean CASTAIGNEDE

  • 5.1 Révision de l’arrêté municipal règlementant la gestion des villages ostréicoles
  • 5.2 Villages Ostréicoles – Transfert du titre d’occupation de la cabane n°18 et du chai n° 22 à Petit Piquey – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.3 Villages Ostréicoles – Transfert du titre d’occupation de la cabane n°27 à Grand Piquey – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.4 Villages Ostréicoles – Transfert du titre d’occupation de la cabane n°50 à Grand Piquey – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.5 Villages Ostréicoles – Transfert du titre d’occupation de la cabane n°10 à Piraillan – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.6 Villages Ostréicoles – Transfert du titre d’occupation du chain°79 à Piraillan – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.7 Villages Ostréicoles – Transfert du titre d’occupation des cabanes n°103 et 31 à l’Herbe – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.8 Villages Ostréicoles – Attribution du titre d’occupation de la cabane n°57 au Canon – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.9 Villages Ostréicoles – Attribution du titre d’occupation de la cabane n° 34 à l’Herbe – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021.
  • 5.10 Villages Ostréicoles – Attribution du titre d’occupation de la cabane n° 125 à l’Herbe – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021
  • 5.11 Villages Ostréicoles – Renouvellement du titre d’occupation cabane n°37 à la Douane – Commission de Gestion des cabanes ostréicoles du 28 janvier 2021
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