Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 24 février, à 18h30, à la salle des Fêtes de Biganos.
L’ordre du jour est disponible en pièce jointe.
Cette séance sera fermée au public et retransmise en direct sur le site Internet www.villedebiganos.fr et sur la page Facebook officielle de la Ville.
ORDRE DU JOUR
COMMISSION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
- PROJET N° 21 – 001 : ADHESION AU RESEAU FRANÇAIS DES VILLES EDUCATRICES (RFVE) – (cf. annexe n°1) Rapporteur : Mme Martine BAC Service émetteur : Éducation
COMMISSION VIE CITOYENNE, ASSOCIATIVE, SPORTIVE ET CULTURELLE
- PROJET N°21 – 002 : AUTORISATION DES REMBOURSEMENTS RELATIFS AUX REPRÉSENTATIONS ANNULÉES Rapporteur : Mme Marie COMPÈRE Service émetteur : Culture
- PROJET N°21 – 003 : AUTORISATION DES REMBOURSEMENTS RELATIFS AUX DISPOSITIFS « SPORTS VACANCES », « EVEIL SPORTIF », « L’ECOLE MULTI-ACTIVITES », « TEMPS LIBRES MUTISPORTS » Rapporteur : M. Alain POCARD Service émetteur : Vie Citoyenne, Associative et Sportive
COMMISSION AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
- PROJET N°21 – 004 : MODIFICATION DU TRACÉ DE L’ITINERAIRE DE RANDONNÉE PÉDESTRE « GR 6 » (cf. annexe n°2) Rapporteur : M. Georges BONNET Service émetteur : Urbanisme
- PROJET N°21 – 005 : DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES CADASTREES AB 494 ET AB 496 (cf. annexe n°3) Rapporteur : M. Georges BONNET Service émetteur : Urbanisme
- PROJET N°21 – 006 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) « RENOVATION ENERGETIQUE » POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU PRESBYTERE Rapporteur : M. Georges BONNET Service émetteur : Services Techniques
COMMISSION RESSOURCES
- PROJET N°21 – 007 : RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 (cf. annexe n°4) Rapporteur : M. Gilles LOUF Service émetteur : Finances
- PROJET N°21- 008 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2019 – COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN D’ARCACHON NORD (COBAN) – (cf. annexes n°5 et 6) Rapporteur : Mme Sophie BANOS Service émetteur : Affaires Juridiques
- PROJET N°21 – 009 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE (R.P.Q.S.) 2019 – COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN D’ARCACHON NORD (COBAN) – (cf. annexe n°7) Rapporteur : Mme Sophie BANOS Service émetteur : Affaires Juridiques
- PROJET N°21 – 010 : RAPPORT ANNUEL 2019 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS – COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU BASSIN D’ARCACHON NORD (COBAN) (cf. annexe n°8) Rapporteur : Mme Sophie BANOS Service émetteur : Affaires Juridiques
- PROJET N°21 – 011 : PROLONGATION DE LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LA GESTION ET L’ENTRETIEN DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES (cf. annexe n°9) Rapporteur : Mme Sophie BANOS Service émetteur : Affaires Juridiques
- PROJET N°21 – 012 : AFFAIRES FUNÉRAIRES – RÉTROCESSION DE CONCESSION Rapporteur : M. Patrick BOURSIER Service émetteur : Affaires Juridiques
