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Arès - Flash info
Publié le 16 décembre 2020 par Fanny Peyrazat

La prochaine  Réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le Mardi 22 Décembre  2020 à 18 H 30 à la salle Brémontier

Ordre du jour:

1. Dérogation à la règle du repos dominical pour les établissements de commerce de détail alimentaire : année 2021 Rapporteur : Jacques BAILLIEUX

2. COBAN : rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2019 Rapporteur : Anne CHAIGNEAU

3. SIBA : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’Assainissement Collectif et Non Collectif – Exercice 2019 Rapporteur : Renaud CHAMBOLLE

4. SIBA : Rapport annuel du Président sur les activités syndicales de l’exercice 2019 Rapporteur : Xavier DANEY

5. Concession de distribution publique d’électricité : compte rendu du concessionnaire pour l’année 2019 Rapporteur : Pascal LARMINACH

6. Désignation du SMPBA en tant que gestionnaire des zones de mouillage à compter du 1er Janvier 2021 Rapporteur : Xavier DANEY

7. Budget Communal : Décision modificative n° 4/2020 Rapporteur : Jacques BAILLIEUX

8. Fixation des différents tarifs communaux pour l’année 2021 Rapporteur : Xavier DANEY

9. Médiathèque – PAIJ : Fixation des Tarifs Rapporteur : Xavier DANEY

10. Fixation des tarifs de la cantine scolaire pour l’année 2021 Rapporteur : Jacques BAILLIEUX

11. Espace Brémontier : tarifs des spectacles pour la saison 2020 – 2021 Rapporteur : Jacques BAILLIEUX

12. Point d’Animation et d’Information Jeunesse : Projet « Les Itinéraires Culturels » – Année 2021 Rapporteur : Jocelyne DUMARTIN

13. Budget Communal : Autorisation pour engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget Rapporteur : Xavier DANEY

14. Modification du temps de travail : adjoint d’animation territorial Rapporteur : Claudine RAYMOND 15. Mise en place d’un cycle annualisé Rapporteur : Claudine RAYMOND

16. Actualisation des ratios « promus-promouvables » relatifs aux avancements de grade  Rapporteur : Xavier DANEY

17. Création d’emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d’activités pour l’année 2021 Rapporteur : Claudine RAYMOND

18. Mise à jour du tableau des effectifs : création et suppression de postes Rapporteur :Xavier DANEY

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