Conseil Municipal de Gujan-Mestras

Le prochain conseil municipal de Gujan-Mestras se tiendra le jeudi 20 septembre 2018 à 18h30 à la maison des associations.

Voici l’ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

2018 – 09 – 01 – Rapport d’activités 2017 de la COBAS –

2018 – 09 – 02 – Rapport 2017 de la COBAS sur le prix et la qualité du service public de l’eau – 2018 – 09 – 03 – Tarifs de la taxe de séjour –

POLITIQUE DE LA VILLE

2018 – 09 – 04 -Amélioration de la desserte du sud bassin – avis sur les incidences environnementales notables de l’opération sur le territoire communal –

2018 – 09 – 05 -Avis sur le dossier de demande d’enregistrement en vue de l’exploitation d’une plate forme de négoce et de recyclage de matériaux déposé par la Société ORENSANZ –

2018 – 09 – 06 -Cession à la Ville des voiries de la résidence LA HOURCADE (89 cours de Verdun) 2018 – 09 – 07 -Acquisition par la ville d’une parcelle appartenant à Monsieur Daniel VEYRIER pour l’alignement de sa propriété (53 allée de Bireboussaou) –

2018 – 09 – 08 -Acquisition par la Ville d’une emprise de terrain appartenant à Monsieur et

Madame JOSE TOME MENDES pour l’alignement de leur propriété (21 rue Paul

Bataille) –

2018 – 09 – 09 -Acquisition d’une parcelle appartenant à Madame GARRAUD pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°234) –

2018 – 09 – 10 -Acquisition d’une parcelle parcelles appartenant à Madame MAUPIOU pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°236 ) –

2018 – 09 – 11 -Acquisition d’une parcelle appartenant à Monsieur GUYON pour l’élargissement du boulevard Pierre Dignac (parcelle BE n°238) –

2018 – 09 – 12 – Aliénation de gré à gré d’un bien communal –

2018 – 09 – 13 -Élargissement du boulevard pierre dignac modification de l’acquisition d’une emprise de terrain appartenant aux consorts Castandet et acquisition d’une emprise de terrain appartenant à la société aquitaine gestion transaction immobilière (parcelles be n° 215 et 216) –

2018 – 09 – 14 -Convention entre la ville et la COBAS relative à l’aménagement d’une piste cyclable allée du Muguet –

2018 – 09 – 15 -Convention de servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°203 au profit de GRDF –

RESSOURCES HUMAINES

2018 – 09 – 16 – Poursuite de la mise en œuvre du RIFSEEP –

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